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surunpetitnuage Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente s’appliquent aux produits vendus sur le site internet. Ce site internet est édité par al3j, SARL dont le siège social est au 30 bis rue Saint-Georges 37210 Rochecorbon France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tours (France) sous le numéro 520 358 151 00014.
Tél : 09 77 90 20 87
E-mail : contact@surunpetitnuage.com

L’objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société al3j et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de la société al3j, www.surunpetitnuage.com, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la société al3j.
La société al3j se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables serons en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Les caractéristiques des produits en vente
La société al3j met en vente sur le site internet www.surunpetitnuage.com des produits exclusivement réservés aux enfants de 0 à 8 ans.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, le client en sera averti par mail.
Selon l’article L 111-1 du Code de la consommation, chaque produit est accompagné d’un descriptif définissant ses caractères essentiels.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert

La liste de cadeaux
Le site www.surunpetitnuage.com  vous propose de créer des listes de cadeaux à l’occasion d’un événement heureux, naissance, anniversaire, Noël, baptême et toute autre fête.
La liste est un espace sécurisé. Seuls un login et un mot de passe préalablement choisis donnent accès au créateur de la liste de cadeaux et à ses invités.

Pour cela le concepteur de la liste doit impérativement respecter les étapes suivantes :
1 - Choisir des cadeaux dans le catalogue et cliquez sur « Ajouter à ma liste ». Visualisez en temps réel la liste de cadeaux de votre choix grâce au module situé en haut et à droite des pages du catalogue.
2 - Personnalisez sa liste avec une photo, des messages, la couleur de votre choix, etc.
3 - Partagez la liste et invitez ses proches à la consulter en communiquant leur nom et email.
Le concepteur de la liste garantit qu'il est titulaire des droits d'auteurs de la photographie envoyée et qu'il a obtenu les autorisations de représentation des éventuelles personnes présentes sur l'image. Pour toute personne mineure figurant sur la photographie, l'autorisation des parents est obligatoire.
La société al3j se réserve le droit de refuser la mise en ligne d’une photo non conforme ou d’un texte portant préjudice à autrui.

Le délai pour le dépôt d’une liste 
Idéalement deux mois et minimum un mois avant l’événement, pour laisser le temps aux invités et être certain que tout soit prêt le jour J.

La durée de vie d’une liste  
La liste reste parfaitement active et sécurisée pendant trois mois après la date de création. Au-delà elle sera supprimée du site www.surunpetitnuage.com sans préavis.

Avantage réservé au concepteur de la liste
Si les achats effectués sur une liste sont supérieurs à 200 €, le concepteur bénéficie d’un bon de réduction de 10 € à valoir sur un prochain achat. Et pour 500 € d’achats c’est 30 €.
Un mail de confirmation lui est envoyé afin de l’en informer. Dans ce mail lui sera communiqué un code avantage liste qu’il devra conserver précieusement et renseigner lors de sa prochaine commande. Cette remise est valable hors frais de port, non cumulable avec les offres en cours sur le site. Sa durée de validité n’est valable que 6 mois à partir de la date d’obtention du code avantage liste.

Le parrainage
Le site www.surunpetitnuage.com a mis en place un système de parrainage pour récompenser l’acheteur de sa fidélité.


Les différentes étapes du parrainage
1 – Après la validation de sa commande, l’acheteur a la possibilité de parrainer jusqu’à 3 personnes. Pour cela, il doit obligatoirement renseigner leur e-mail.
2 – Le parrain reçoit un mail de confirmation de demande de parrainage. Le ou les filleuls reçoivent un mail les informant qu’ils ont été choisis par leur parrain.
3 – Dès le premier achat effectué par le filleul sur le site www.surunpetitnuage.com, le parrain peut bénéficier d’une remise de 10% sur sa prochaine commande. Un mail de confirmation lui est envoyé afin de l’en informer. Dans ce mail lui sera communiqué un code parrainage qu’il devra conserver précieusement et renseigner lors de sa prochaine commande pour bénéficier d’une remise de 10%.
Cette remise est valable hors frais de port, non cumulable avec les offres en cours sur le site. Sa durée de validité n’est valable que 6 mois à partir de la date d’obtention du code parrainage.
Le statut de filleul ne peut être attribué qu’une fois car dès qu’il aura passé une commande sur le site internet www.surunpetitnuage.com, le filleul deviendra client et à ce titre pourra lui-même parrainer trois filleuls et bénéficier alors d’une remise de 10%.

L’abonnement à la newsletter
Par l’intermédiaire du site www.surunpetitnuage.com vous pouvez vous abonner une newsletter mensuelle pour vous informer de l’actualité et des avantages offerts par le site. Vous pouvez à tout moment informer le site www.surunpetitnuage.com, par e-mail de votre souhait de ne plus être abonné à la newsletter.

Les tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La société al3j se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison. Ils sont facturés en supplément et indiqués dès la première activation du panier.

Les commandes
L’internaute qui souhaite acheter un produit sur le site www.surunpetitnuage.com doit obligatoirement prendre connaissance des Conditions générales de vente du site et les accepter.
Il doit également obligatoirement respecter les étapes suivantes :
1 – Sélectionner les produits dans le catalogue,
2 – S’identifier soit en mentionnant ses mails et mots de passe s’il est déjà client du site, soit en indiquant ses coordonnées en remplissant le formulaire spécialement conçu à cet effet,
3 - Valider sa commande après l’avoir vérifiée,
4 – Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Les modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits disponibles et que du montant des produits envoyés.
La société al3j se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, en cas de non-paiement et en cas de doute sur votre moyen de paiement. Dans ce cas, le client sera prévenu par email. La société al3j se réserve également le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur avec lequel existerai un litige.

1 - Paiement par carte bancaire
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais de «cyberplus paiement», le système de paiement en ligne sécurisé de la Banque Populaire.
Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de la Banque Populaire pour notre compte.
A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs. Nous vous recommandons cette option car elle est la plus simple, la plus rapide et entièrement sécurisé.

Pour régler votre commande, vous disposez, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir la carte bancaire.
Nous acceptons les cartes CB, VISA, MASTERCARD, EUROCARD.

2 - Facturation
La facturation s'effectue au moment de l'expédition du colis par surunpetitnuage. Il est adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Les livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue : France et Outre Mer, dans les Pays de la Communauté Européenne et en Suisse.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la société al3j. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais indiqués à chaque fiche produit sont ceux généralement constatés au moment de votre commande.

Bien que la société al3j mette tout en œuvre pour que chaque acheteur bénéficie d'un service de qualité, il arrive que, pour des raisons indépendantes de sa volonté, un produit ne soit pas livrable dans le délai annoncé initialement ou bien soit en rupture définitive chez le fabricant. Si tel est le cas notre Service Clients vous contactera par email ou téléphone pour procéder à un échange de produit ou à son annulation.

Le délai total est celui indiqué à la fiche produit auquel s'ajoute le délai de livraison (qui varie selon le mode d'envoi choisi et le pays de destination du colis).

Les commandes sont expédiées en un seul colis. Dans le cas d'une commande multi-produits le délai de livraison est donc celui du produit le plus long. La société al3j pourrait vous expédier les produits en plusieurs fois à votre demande, si vous commandez un supplément pour frais de port.

Si vous souhaitez disposer de votre commande avant une date précise, vous devez tenir compte du délai indiqué pour chaque article ou contacter la société al3j au préalable pour savoir si ces délais peuvent être réduits.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société al3j décline toute responsabilité en cas de retard dû aux services postaux. En aucun cas, les éventuels retards ne donnent droit à l’acheteur de demander des dommages et intérêts.
L’acheteur est informé des frais de livraison dès l’activation du panier. Ces frais peuvent varier en fonction du poids total des articles commandés et du pays d’expédition.


1 – Livraison par colissimo
Livraison contre signature du destinataire.
Frais de livraison : à partir de 6 €. Ils varient en fonction du poids total des articles commandés et du pays d’expédition.

2 – Livraison par chronopost
Livraison contre signature du destinataire.

Frais de livraison : à partir de 19,00 €.pour une expédition en France métropolitaine. Pour une expédition vers un autre pays, il faut contacter l’équipe surunpetitnuage pour un devis.

3 - Frais de livraison offerts
Pour toute commande supérieure à 100€, les frais de port sont offerts uniquement pour une expédition en France métropolitaine et par colissimo

Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour effectuer le retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Avant de retourner tout produit à la société al3j, il est obligatoire de nous contacter par e-mail : contact@surunpetitnuage.com.

Pour que votre retour soit accepté, certaines conditions doivent être remplies :
•    Les articles ne doivent en aucun cas avoir été utilisés ni endommagés
•    Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine
•    Le colis doit être réexpédié dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception des produits commandés (indications de la poste faisant foi)

Le remboursement de la commande est intégral, à l'exception des frais de retour du colis qui restent à la charge du client.

La demande s’effectue à l’adresse suivante : surunpetitnuage 30 bis, rue Saint-Georges
37210 Rochecorbon France

Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : surunpetitnuage 30 bis, rue Saint-Georges
37210 Rochecorbon France, dans le délai de trente jours date la livraison.

La garantie s'applique exclusivement aux défauts de fonctionnement ou de construction des produits.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; la responsabilité de la société al3j ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
La responsabilité de la société al3j ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation non conforme des produits commercialisés sur www.surunpetitnuage.com

Propriété intellectuelle
La marque surunpetitnuage ainsi que l’ensemble des éléments du site www.surunpetitnuage.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société al3j.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, la marque et les éléments du site, qu’ils soient visuels ou rédactionnels.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit auprès de la société al3j.

Données à caractère personnel
La société al3j vous informe que toutes les données nominatives collectées sur le site www.surunpetitnuage.com lui sont exclusivement destinées.
Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, «Informatique et Libertés», vous disposez d’un droit d’accès, de rectification aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, il vous suffit d’écrire
Par mail : contact@surunpetitnuage.com
Par voie postale : surunpetitnuage 30 bis, rue Saint-Georges 37210 Rochecorbon France

Archivage – Preuve
La société al3j archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société al3j seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.